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Comment les produits vendus au Québec sont-ils taxables?
Les produits vendus au Québec peuvent être, selon le cas, taxables, détaxés ou exonérés de taxes. En tant que commerçant, c’est votre responsabilité d’appliquer les bons taux de taxes aux produits que vous vendez dans votre boutique en ligne.
Quels sont les produits vendus en épiceries?
La plupart des produits vendus en épiceries sont des produits alimentaires de base détaxés, comme: la viande et le poisson, les céréales, les fruits & légumes, les œufs, les produits laitiers. Plusieurs denrées sont aussi détaxées si elles sont vendues dans certains formats.
Quels sont les produits taxés dans la TVQ?
Les produits suivants sont détaxés dans le régime de la TVQ, mais taxables dans celui de la TPS: les culottes de propreté conçues spécialement pour les enfants tout modèle de biberon et les sacs jetables requis pour certains modèles de biberons les serviettes humides pour l’hygiène des jeunes enfants.
Quels sont les produits alimentaires détaxés?
Produits alimentaires La plupart des produits vendus en épiceries sont des produits alimentaires de base détaxés, comme: la viande et le poisson, les céréales, les fruits & légumes, les œufs, les produits laitiers. Plusieurs denrées sont aussi détaxées si elles sont vendues dans certains formats.
Quelle est la taxe sur les produits et les services au Québec?
Au Québec, la taxe sur les produits et services (TPS) et la taxe de vente du Québec (TVQ)sont perçues sur de nombreux produits et services. Si vous exercez des activités commerciales, vous êtes généralement tenu de percevoir ces taxes pour les remettre à Revenu Québec. Inscription aux fichiers des taxes
Pourquoi les taxes ne sont pas payées sur certains produits et services?
Les taxes n’ont pas à être payées sur certains produits et services. C’est pourquoi, avant d’effectuer une transaction, vous devez déterminer quel type de fourniture est visé. Une fourniture taxable est une fourniture sur laquelle une entreprise doit percevoir la TPS et la TVQ aux taux en vigueur.
Est-ce que cette exonération de TVA est récupérable?
De plus, cette exonération de TVA les dispense du versement des taxes spéciales sur le chiffre d’affaires qui sont recouvrées en matière de TVA. En contrepartie, la TVA payée sur les achats n’est pas récupérable.
Est-ce que la vente d’un document ISBN est taxable?
Notez que la vente d’un document qui n’est pas un livre mais qui peut comporter un numéro ISBN, comme un logiciel ou un document électronique sur CD-ROM, est taxable. Les produits suivants sont détaxés dans le régime de la TVQ, mais taxables dans celui de la TPS: les culottes de propreté conçues spécialement pour les enfants