Quel est l’objectif des regles CFC?

Quel est l’objectif des règles CFC?

L’objectif des règles CFC, comme nous le disions, est d’empêcher ou d’entraver la création de structures utilisées par les sociétés pour l’optimisation fiscale.

Quels sont les articles homonymes de CFC?

Pour les articles homonymes, voir CFC . Les chlorofluorocarbures ou CFC sont une sous-classe de gaz fluorés, eux-mêmes faisant partie de la famille des halogénoalcanes. Ce sont des gaz composés dérivés des alcanes, où tous les atomes d’ hydrogène ont été substitués par des atomes de chlore et de fluor.

Est-ce que les règles CFC sont déclenchées?

Les règles CFC sont généralement déclenchées par des personnes physiques résidentes détenant des actions de sociétés étrangères, mais il arrive aussi qu’elles s’appliquent aux sociétés détenant des actions de sociétés étrangères. C’est le cas dans des pays comme l’Égypte et la Turquie. Qu’est une règle dite « CFC »?

Quelle est la définition du gaz CFC?

Définition gaz CFC: Un gaz CFC est un gaz fluoré, un dérivé d’ hydrocarbure saturé où C.F.C. est l’acronyme de ChloroFluroCarbure. Les CFC sont obtenus en substituant des atomes d’ Hydrogène, des atomes de Fluor et/ou du chlore principalement. Le gaz CFC est utilisé dans les pompes à chaleur (réfrigérateurs, climatiseurs,…

Quels sont les rôles des CFC?

Ils ont été également été utilisés comme gaz propulseur des aérosols, comme matières premières dans la synthèse de composés organiques, comme solvants, comme extincteurs et comme agents d’expansion dans les mousses de matières plastiques. Les CFC sont responsables de la dégradation de l’ozone qui protège la Terre à haute…

Quels sont les dérivés des CFC?

Incolores, inodores, ininflammables, non-corrosifs à l’état gazeux ou liquide, ils ne sont pas intrinsèquement toxiques, mais certains de leurs produits de décomposition peuvent être dangereux. Les deux principaux dérivés des CFC sont les Halons et les HCFC.